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EDITEUR DU SITE
Landerneau Boutiques
Association de type "loi de 1901"
Inscrite sous le numéro W291002187
dont le siège social est à la Mairie de Landerneau
Adresse de correspondance :
LANDERNEAU BOUTIQUES
36 quai de Léon - 29800 LANDERNEAU
Tél : 02 98 85 22 94

Date de mise en ligne : 25 NOVEMBRE 2005
Directeur de la publication : Monsieur Roger MEROUR
Webmaster : Delphine MARZOUKI et Nicole MORVAN

CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Création graphique et développement : Anaximandre
Hébergement : Anaximandre - BlueCom
Responsable du site : Guy Mordret
Webmaster :Christelle QUERRE
Equipe technique : Christelle Querré-Fariault, Stéphane Pereck, Alain Sévère

DECLARATION A LA CNIL
Numéro de déclaration :

CONFIDENTIALITE - DONNEES PERSONNELLES
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent :
(art. 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978).

Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
LANDERNEAU BOUTIQUES 36 quai de Léon 29800 Landerneau
Tel : 02 98 85 22 94
Fax : 02 98 85 10 34

RESPONSABILITE
La responsabilité de LANDERNEAU BOUTIQUES ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, LANDERNEAU BOUTIQUES ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.

PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site www.landerneau-boutiques.com, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de LANDERNEAU BOUTIQUES. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express de LANDERNEAU BOUTIQUES

Le logiciel Ker-e-Liamm est la propriété exclusive d'Anaximandre et a fait l'objet d'un dépôt à l'APP (Agence pour la protection des programmes) sous le numéro : IDDN.FR.001.070018.000.R.P.2005.000.31220

DUREE
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par LANDERNEAU BOUTIQUES sur le site www.landerneau-boutiques.com,

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

    

Landerneau Boutiques

La Ville de Landerneau et la CCI de Brest